Délibérations du Conseil municipal du 28 juin 2022
Révision du réglement de fonctionnement EAJE publiée le 29 juin 2022
Réglement de billetterie des lieux de diffusion culturelle publiée le 29 juin 2022
Adhésion au réseau professionnel du « Chainon manquant » publiée le 29 juin 2022
Dissolution du SIAC : répartition de l'actif et du passif publiée le 29 juin 2022
Contrat de concession du centre aquatique - avenant 1 publiée le 29 juin 2022
Tarifs du centre aqualudique publiée le 29 juin 2022
Tarifs et redevances exonérations publiée le 1er juillet 2022
Rapport d'activités 2021 de la SEMAU publiée le 1er juillet 2022
Réglement intérieur du Mille Club publiée le 1er juillet 2022
Réglement intérieur du Tridim et BIJ publiée le 1er juillet 2022`
Tableau des emplois - modifications publiée le 1er juillet 2022
Postes ouverts en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2022 publiée le 1er juillet 2022
Création d'un comité social territorial local avec formation spécialisée publiée le 1er juillet 2022
Foulées de Maurepas 2022 - convention(s) de sponsoring publiée le 1er juillet 2022
Convention de servitudes - parcelle AC 17 ( ligne électrique ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022
Dénomination de la Place Gérard RAMON publiée le 4 juillet 2022
Modification du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune publiée le 4 juillet 2022
Délibérations du conseil municipal du 5 avril 2022
Délibérations du conseil municipal du 15 février 2022
Partenariats_realisation_projets_artistiques_conservatoire
Projet_educatif_de_territoire_ 2021_2024
adhesion_groupement_commande_dematerialisation_CIG
debat_rapport_orientations_budgetaires_2022
annexe_rapport_orientations_budgetaires_2022
Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 29 juin 2021
Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2021
Délibérations du conseil municipal du 2 février 2021
Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2021
Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
Présentation du rapport d'activités de la société publique locale SEMAU - exercice 2019
Règles d'attribution des bourses aux projets des jeunes maurepasiens
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Recrutement d'un agent non-titulaire sur l'emploi de Directeur des Affaires juridiques
Acquisition de la parcelle W 306
Plan de situation - cadastre - parcelle W 306
Plan de la parcelle - cadastre - W 306
Plan de division - parcelle W 306
Accord SEZAC - offre d'acquisition par la commune - parcelle W 306
Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020
Ouverture dominicale des commerces de détail
Présentation du rapport d'activités de la SAEM Média de l'Ouest Parisien - exercice 2019
Ouverture de crédits par anticipation - exercice 2021
Acompte sur subvention 2021 - centre communal d'action sociale de la ville de Maurepas
Création de postes pour l'ouverture de la crèche de la Villeparc
Recrutement d'un agent non titulaire sur l'emploi de Directeur des Ressources humaines
Protocole du temps de travail - conditions d'exercice du télétravail
Liste des absences des agents pouvant être accordées sur autorisation ou de droit
Convention de partenariat entre l'Établissement français du sang (EFS) et la ville de Maurepas
Création d'un emploi d'animateur seniors au sein du Pôle loisirs
Convention d'objectifs entre la SEM du cinéma des 7 mares et la ville de Maurepas - avenant n°1
Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2020
Accueil du public en forêt domaniale
Règlement intérieur du conseil municipal
Création et désignation des commissions municipales permanentes
Création et désignation des 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des collèges
Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des lycées
Désignation du délégué élu au sein d'Action Mopti
Désignation de 2 délégués élus au sein des assemblées de copropriétaires
Proposition de noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs
Poursuite du partenariat Ville amie des enfants avec UNICEF France
Augmentation du capital de la SEM Media de l'Ouest Parisien
Exonération école des sports accordées dans le cadre de la pandémie de COVIC 19 - modification
Poste ouvert en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2020
Fixation des emplois et des conditions d'occupation des logements communaux - modifications
Création de l'animation sports seniors
Rétrocession de la rue de la Beauce - procédure d'enquête publique
Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2020
Convention de Partenariat Maurepas Estivale 2020
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Maurepas et M. Hassouni
Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS
Désignation du délégué élu au sein du cnas
Désignation des conseillers municipaux au sein du ca du comite de jumelage
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d'appel d'offres
Désignation des conseillers municipaux au sein de la ccspl
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de DSP
Désignation d'un correspondant défense
Désignation des conseillers municipaux au sein du SEY
Désignation d'un conseiller municipal au sein de la sem du cinéma des 7 mares
Désignation d'un conseiller municipal au sein de la saem mop
Sectorisation scolaire secteur Chapiteau la Tour
Approbation du compte de gestion 2019
Adoption du compte administratif 2019
Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2020
Rapport d'orientations budgétaires 2020
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Autorisations de programme et crédits de paiement 2020
Modalités d'application du quotient familial
Fixation des tarifs et redevances
Exonérations diverses accordées dans le cadre de la pandémie
Annexe 1 : commerçants du marché
Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérations de communications électroniques
Fixation des indemnités aux adjoints et conseillers municipaux délégués
Fixation des majorations d'indemnités de fonction
Indemnité des frais de représentation du maire
Création d'un emploi placier du marché
Convention de partenariat entre EFS et Maurepas
Prise en charge partielle du coût de désamientage
Cession foncière - Réalisation d'une RSS
Attribution subventions associations
Annexe subventions associations
Attribution subvention comité de jumelage
Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2020
Fixation du nombre des adjoints au maire
Élection des adjoints au maire
Elections-maire-et-adjoints-communes plus de 1000
Tableau du conseil municipal communes de 1000 habitants et plus
Charte de l’élu local et dispositions
Élection des membres au conseil d'administration de la SEMAU
Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS
Création de la commission d'appel d'offre
Delégation du conseil municipal au maire
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs