Délibérations du Conseil municipal du 28 juin 2022
Révision du réglement de fonctionnement EAJE publiée le 29 juin 2022
Convention de partenariat organisation fête du 14 juillet avec les villes d'Elancourt et de la Verrière publiée le 29 juin 2022
Réglement intérieur du conservatoire de musique et d'art dramatique et du Cobalt modification n°1 publiée le 29 juin 2022
Réglement pédagogique du conservatoire de musique et d'art dramatique - modification n°l publiée le 29 juin 2022
Réglement de billetterie des lieux de diffusion culturelle publiée le 29 juin 2022
Adhésion au réseau professionnel du « Chainon manquant » publiée le 29 juin 2022
Convention de partenariat avec le Musée de la ville de Saint-Quentin-en-Yvelines, l'association « Maurepas d'hier et aujourd'hui » dans le cadre de l'exposition « Un mois, une commune » publiée le 29 juin 2022
Dissolution du SIAC : répartition de l'actif et du passif publiée le 29 juin 2022
Contrat de concession du centre aquatique - avenant 1 publiée le 29 juin 2022
Tarifs du centre aqualudique publiée le 29 juin 2022
Tarifs et redevances exonérations publiée le 1er juillet 2022
Rapport d'activités 2021 de la SEMAU publiée le 1er juillet 2022
Réglement intérieur du Mille Club publiée le 1er juillet 2022
Réglement intérieur du Tridim et BIJ publiée le 1er juillet 2022`
Convention de partenariat avec le Lions club dans le cadre de l'organisation de "Esti'jeune 2022" publiée le 1er juillet 2022
Convention entre la ville de Maurepas et la SA SEQENS pour l'attribution d'une surcharge foncière en contrepartie des droits de réservation publiée le 1er juillet 2022
Convention de partenariat avec le Rotary Club de Monfort l'Amaury - Houdan en lien avec le projet " Rapprochement entre la population et les forces de sécurité" publiée le 1er juillet 2022
Tableau des emplois - modifications publiée le 1er juillet 2022
Postes ouverts en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2022 publiée le 1er juillet 2022
Inscription de la collectivité aux travaux d'intérêt général (TIG) et accueil des personnes condamnées à une peine de TIG publiée le 1er juillet 2022
Régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - mise à jour n°4 publiée le 1er juillet 2022
Versement au prorata des primes et indemnités accordées aux agents bénéficiant d'une autorisation de reprise à temps partiel thérapeutique publiée le 1er juillet 2022
Indemnisation des personnels municipaux à l'occasion des consultations électorales publiée le 1er juillet 2022
Attribution de titres de restaurant pour le personnel travaillant les soirs et les week-ends publiée le 1er juillet 2022
Création d'un comité social territorial local avec formation spécialisée publiée le 1er juillet 2022
Création d'un comité social territorial local commun entre la ville de Maurepas et le CCAS publiée le 1er juillet 2022
Convention relative à la mise à disposition d'un assistant social du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne au sein de la mairie de Maurepas publiée le 1er juillet 2022
Foulées de Maurepas 2022 - convention(s) de sponsoring publiée le 1er juillet 2022
Foulées de Maurepas 2022 - convention de partenariat avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) publiée le 1er juillet 2022
Convention de mise à disposition de la parcelle AE 47 (poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 1er juillet 2022
Convention de mise à disposition de la parcelle AE 47 (passage de lignes électriques pour poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022)
Convention de mise à disposition de la parcelle AC 17 (poste de transformation de courant ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022
Convention de servitudes - parcelle AC 17 ( ligne électrique ENEDIS) publiée le 4 juillet 2022
Convention de servitudes - parcelle AM 191 (ligne électrique ENEDIS au stade du Bout des clos) publiée le 4 juillet 2022
Dénomination de la Place Gérard RAMON publiée le 4 juillet 2022
Modification du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Gymnastique Volontaire 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Gymnastique Elancourt Maurepas (GEM) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Agiot Loisirs 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et le Club de Badminton de Maurepas 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Entente Athlétique de Saint-Quentin-en-Yvelines (EASQY) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Elancourt Maurepas Handball 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Maurepas Club 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Sports Loisirs Seniors (SLS) 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Maurepas et l'association Tennis Club de Maurepas 2022-2025 publiée le 4 juillet 2022
Subvention de fonctionnement à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Yvelines - 2022 publiée le 4 juillet 2022
Subvention exceptionnelle à l'association Gymnastique Elancourt Maurepas publiée le 4 juillet 2022 publiée le 4 juillet 2022
Subvention d'investissement à l'association Club de Plongée de Saint Quentin en Yvelines (CPSQY) publiée le 4 juillet 2022
Délibérations du conseil municipal du 5 avril 2022
Téléchargez toutes les délibérations
Délibérations du conseil municipal du 15 février 2022
Partenariats_realisation_projets_artistiques_conservatoire
Projet_educatif_de_territoire_ 2021_2024
Creances_eteintes
adhesion_groupement_commande_dematerialisation_CIG
debat_rapport_orientations_budgetaires_2022
annexe_rapport_orientations_budgetaires_2022
Contrat_relance_logement
RIFSEEP
PCS
Délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2021
Télécharger les délibérations du conseil
Délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2021
Délibérations du conseil municipal du 29 juin 2021
Délibérations du conseil municipal du 30 mars 2021
Délibérations du conseil municipal du 2 février 2021
Convention à titre gratuit de raccordement et de gestion pour la mise en place d'un complément au système de vidéosurveeillance avec la Communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines
Autorisation d'occupation du domaine public pour la pose d'un pylône de télécommunication Free mobile au stade du bois
Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2021
Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
Présentation du rapport d'activités de la société publique locale SEMAU - exercice 2019
Règles d'attribution des bourses aux projets des jeunes maurepasiens
Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Recrutement d'un agent non-titulaire sur l'emploi de Directeur des Affaires juridiques
Convention de réalisation de diagnostic et d'animation de territoire portant sur l'offre et le recours aux soins entre la Ville de Maurepas, l'Agence régionale de santé et l'URPS médecins libéraux Ile-de-France
Règles de prise en charge des frais de transport des sportifs maurepasiens participant à des compétitions nationales
Acquisition de la parcelle W 306
Plan de situation - cadastre - parcelle W 306
Plan de la parcelle - cadastre - W 306
Plan de division - parcelle W 306
Accord SEZAC - offre d'acquisition par la commune - parcelle W 306
Étude de programmation pour la reconstruction de la halle du marché - objectifs et modalités de la concertation
Délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2020
Modalités de convocation, d'organisation et d'exécution des séances du conseil municipal par visio-conférence pendant l'état d'urgence sanitaire
Les modalités
Ouverture dominicale des commerces de détail
Désignation des représentants d'associations locales au sein de la commission consultative des services publics locaux
Désignation d'un délégué élu au sein de la Comission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Présentation du rapport d'activités de la SAEM Média de l'Ouest Parisien - exercice 2019
Ouverture de crédits par anticipation - exercice 2021
Acompte sur subvention 2021 - centre communal d'action sociale de la ville de Maurepas
Gestion municipale de la salle des fêtes - transfert des immobilisations relatives aux travaux d'aménagements et d'installation
Convention de mise à disposition de moyens entre la Ville et le CCAS au titre du dispositif de réussite éducative
Création de postes pour l'ouverture de la crèche de la Villeparc
Recrutement d'un agent non titulaire sur l'emploi de Directeur des Ressources humaines
Protocole du temps de travail - conditions d'exercice du télétravail
Le protocole
Liste des absences des agents pouvant être accordées sur autorisation ou de droit
Convention de partenariat entre l'Établissement français du sang (EFS) et la ville de Maurepas
La convention
Création d'un emploi d'animateur seniors au sein du Pôle loisirs
Modification de la convention de gestion administrative et financière entre la ville et le CCAS pour les prestations de repas aux personnes âgées - tables d'hôtes
Convention d'objectifs entre la SEM du cinéma des 7 mares et la ville de Maurepas - avenant n°1
Fixation des tarifs "animation seniors"
Tarifs appliqués à compter du 1er janvier 2021
Délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2020
Accueil du public en forêt domaniale
Convention d'accueil
Règlement intérieur du conseil municipal
Le règlement
Création et désignation des commissions municipales permanentes
Création et désignation des 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des collèges
Désignation de 2 conseillers municipaux au sein des conseils d'administration des lycées
Désignation du délégué élu au sein d'Action Mopti
Désignation de 2 délégués élus au sein des assemblées de copropriétaires
Proposition de noms pour le renouvellement de la commission communale des impôts directs
Poursuite du partenariat Ville amie des enfants avec UNICEF France
Augmentation du capital de la SEM Media de l'Ouest Parisien
Exonération école des sports accordées dans le cadre de la pandémie de COVIC 19 - modification
Créances éteintes
Tableau des emplois
Le tableau
Poste ouvert en contrat d'apprentissage pour la rentrée 2020
Prise en charge des frais de déplacements professionnels, de reaps et d'hébergement des agets territoriaux et des élus
Fixation des emplois et des conditions d'occupation des logements communaux - modifications
Création de l'animation sports seniors
Règlement intérieur
Extension du parking situé le long du boulevard du Rhin à Maurpeas - Approbation de la convention prévoyant la participation financière de la commune de Maurepas à Saint-Quentin-en-Yvelines
Plan de l'extension
Taxe d'aménagement
Plan de zone
Rétrocession de la rue de la Beauce - procédure d'enquête publique
Annexe 1
Annexe 2 : plan
Délibérations du conseil municipal du 30 juin 2020
Convention de Partenariat Maurepas Estivale 2020
Convention de Partenariat
Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France
Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Maurepas et M. Hassouni
Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d'administration du CCAS
Désignation du délégué élu au sein du cnas
Désignation des conseillers municipaux au sein du ca du comite de jumelage
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d'appel d'offres
Désignation des conseillers municipaux au sein de la ccspl
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de DSP
Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission spéciale de la conférence de l'entente intercommunale pour la gestion de l'école Jean de la Fontaine et du centre de loisirs Villeparc
Désignation d'un correspondant défense
Désignation des conseillers municipaux au sein du SEY
Désignation d'un conseiller municipal au sein de la sem du cinéma des 7 mares
Désignation d'un conseiller municipal au sein de la saem mop
Sectorisation scolaire secteur Chapiteau la Tour
Approbation du compte de gestion 2019
Adoption du compte administratif 2019
Affectation du résultat 2019
Présentation et débat sur le rapport d'orientations budgétaires 2020
Rapport d'orientations budgétaires 2020
Indemnités versées aux élus
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
Budget primitif 2020
Autorisations de programme et crédits de paiement 2020
AP-CP
Modalités d'application du quotient familial
Fixation des tarifs et redevances
Grille tarifaire
Exonérations diverses accordées dans le cadre de la pandémie
Annexe 1 : commerçants du marché
Annexe 2 : locaux commerciaux
Annexe 3 : redevance
Subvention au CCAS
Dissolution du SIAC
Répartition des actifs
Redevances d'occupation du domaine public dues par les opérations de communications électroniques
Fixation des indemnités aux adjoints et conseillers municipaux délégués
Fixation des majorations d'indemnités de fonction
Indemnité des frais de représentation du maire
Création d'un emploi placier du marché
Droit à la formation des élus
Règlement formation élus
Prime exceptionnelle
Convention de partenariat entre EFS et Maurepas
Prise en charge partielle du coût de désamientage
Cession foncière - Réalisation d'une RSS
Plan de situation
Avis des domaines
Annexe avis des domaines
Dénomination chemin
Plan dénomination
Attribution subventions associations
Annexe subventions associations
Attribution subvention comité de jumelage
Attribution subvention unc
Attribution subvention bcm
Délibérations du conseil municipal du 23 mai 2020
Élection du maire
Fixation du nombre des adjoints au maire
Élection des adjoints au maire
Elections-maire-et-adjoints-communes plus de 1000
Feuille-de-proclamation
Tableau du conseil municipal
Tableau du conseil municipal communes de 1000 habitants et plus
Lecture de la charte des élus
Charte de l’élu local et dispositions
Autorisation de designer des représentants de la commune au sein de la SPL SEMAU et fixation de l’indemnité perçue par eux
Élection des membres au conseil d'administration de la SEMAU
Fixation du nombre de membres au conseil d'administration du CCAS
Création de la commission d'appel d'offre
Delégation du conseil municipal au maire
Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs
Convention groupement commandes reliure
